SB 121/116 Procès-verbaux (deuxième partie), 1973.12.17-1977.09.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/116
Titre:Procès-verbaux (deuxième partie)
Dates:17.12.1973-08.09.1977
Période de création:17/12/1973 - 08/09/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331638
 

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