SB 121/102 Procès-verbaux des conférences plénières, 1976.07.08-1990.05.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/102
Titre:Procès-verbaux des conférences plénières
Dates:28.05.1976-17.05.1990
Période de création:08/07/1976 - 17/05/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331347
 

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