SB 121/86 Représentation permanente des collectivités locales, 1988.01.22-1989.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/86
Titre:Représentation permanente des collectivités locales
Dates:22.01.1988-22.12.1989
Période de création:22/01/1988 - 22/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de comptes-rendus de réunions et de rapports (Bruxelles-info).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330983
 

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