SB 121/82-90 Conseil de l'Europe, 1978-1991.07.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/82-90
Titre:Conseil de l'Europe
Dates:1978-31.07.1991
Période de création:1978 - 31/07/1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:9 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces documents concernent la conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi SB 121/257.
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL DE L'EUROPE (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330969
 

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