S 239/72-80 Inspections des autorités et offices de l'Ordre judiciaire par le Tribunal cantonal, 1927-1972 (Série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 239 Tribunal cantonal, 1828-1993 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	S 239/72-80
Titre:	Inspections des autorités et offices de l'Ordre judiciaire par le Tribunal cantonal
Dates:	1927-1972
Période de création:	1927 - 1972
Niveau:	Série
Importance matérielle:	8 boîtes d'archives et 1 onglet

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Rapports d'inspection, avec parfois un aide-mémoire pour l'inspection.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:	Français

Informations internes des archives
Notes de l'archiviste:	Ont été éliminés les rapports de contrôle des comptes, ainsi que la correspondance liée aux inspections.

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=324392

Réseaux sociaux

Partager

|

|

de en fr it nl sl ar hu ro

Inventaires des Archives cantonales vaudoises

: Basculer vers la liste
: Basculer vers la liste d'images
: Basculer vers l'aperçu d'images
: Afficher au format PDF
: Déposer dans le portfolio
: Localiser dans le plan d'archivage
: Aide

Navigation

: Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
: Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
: Vers l'entrée de niveau supérieur
: Vers l'entrée de niveau subordonné
: Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
: Vers l'entrée suivante du plan d'archivage