SB 124 A 4/13/4/1 Dossiers particuliers, 1987.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/13/4/1
Cotes anciennes:105.9.4
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1987 - 1992
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale, gestion des locaux affectés à la préparation des repas pour les soins à domicile, documents concernant les établissements médico-sociaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323942
 

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