SB 124 A 4/14/4 Commission de coordination DISP - DPSA, 1980-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/14/4
Cotes anciennes:104.26
Titre:Commission de coordination DISP - DPSA
Dates:1980 - 1985
Période de création:1980 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale, documents sur la coordination et la répartition des compétence entre le DPSA et le DISP et procès-verbaux de séances du groupe "Chexbres bis/ter".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE LA PREVOYANCE SOCIALE ET DES ASSURANCES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323925
 

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