SB 124 A 2/9/1 Plan de classement des dossiers du SSP, 1985.10.01-1992.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 2/9/1
Cotes anciennes:104.32
Titre:Plan de classement des dossiers du SSP
Dates:1985 - 1992 mars
Période de création:01/10/1985 - 31/03/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323918
 

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