SB 124 A 2/5/2 Documents et notes internes pour la préparation du compte-rendu annuel du Service de la santé publique, 1986-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 2/5/2
Cotes anciennes:104.6.2
Titre:Documents et notes internes pour la préparation du compte-rendu annuel du Service de la santé publique
Dates:1986 - 1992
Période de création:1986 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Présence d'une disquette contenant le rapport annuel de 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323877
 

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