SB 124 A 4/17/13 Commission de coordination - psychiatrie, 1985-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/17/13
Cotes anciennes:103.24
Titre:Commission de coordination - psychiatrie
Dates:1985 - 1991
Période de création:1985 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323850
 

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