SB 124 A 4/17/3 Sous-commission des finances, 1986-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/17/3
Cotes anciennes:105.1.6
Titre:Sous-commission des finances
Dates:1986 - 1993
Période de création:1986 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation officielle et interne concernant les finances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323810
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises