SB 124 A 4/17/2/6 Rapports, visites annuelles de la commission, 1969.01.01-1973.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/17/2/6
Cotes anciennes:103.7
Titre:Rapports, visites annuelles de la commission
Dates:1969 - 1973
Période de création:01/01/1969 - 31/12/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes et 2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ainsi que d'autres documents de la commission de gestion, classés par année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323801
 

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