SB 124 A 4/17/1/6 Dossier général, 1986.04.23-1990.04.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 4/17/1/6
Cotes anciennes:105.1.1
Titre:Dossier général
Dates:23 avril 1986 - 4 avril 1990
Période de création:23/04/1986 - 04/04/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323793
 

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