SB 124 A 1/5/1 Dossiers particuliers, 1950.03.15-1957.05.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 1/5/1
Titre:Dossiers particuliers
Dates:15 mars 1950 - 26 mai 1957
Période de création:15/03/1950 - 26/05/1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports de gestion, bilans annuels, procès-verbaux de l'assemblée des délégués, documents légaux et concernant des projets de loi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323722
 

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