SB 124 A 3/3/3 Correspondance et procès-verbaux des séances des commissions, 1969-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 3/3/3
Cotes anciennes:12.08.02
Titre:Correspondance et procès-verbaux des séances des commissions
Dates:Environ 1969 - 1973
Période de création:1969 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323628
 

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