SB 124 B 9/30/1 Projet de réalisation de l'établissement, constitution de la fondation, 1971-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/30/1
Cotes anciennes:98.04.07
Titre:Projet de réalisation de l'établissement, constitution de la fondation
Dates:Environ 1971-1985
Période de création:1971 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du conseil de fondation ainsi que de la commission de construction et de la Commission d'équipement mobile;
- Rapports;
- Devis, honoraires, budget;
- Inventaires;
- Contrats, autorisations;
- Programme du concours d'architecture;
- Projets, plans;
- Notes;
- Statuts de la fondation;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321854
 

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