SB 124 B 9/30/2 Démarches préliminaires et débuts de l'exploitation de l'établissement, 1975-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/30/2
Cotes anciennes:202.MS.197
Titre:Démarches préliminaires et débuts de l'exploitation de l'établissement
Dates:Environ 1975-1994
Période de création:1975 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance; avis d'engagement, avis de départ; rapports d'inspection; concours d'architecture; procès-verbaux;
- Pièces non classées réunies au dossier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319320
 

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