SB 124 C 8/11 Définition du malade de type C, 1975.06.06-1979.07.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 8/11
Cotes anciennes:97.03
Titre:Définition du malade de type C
Dates:06.06.1975-11.07.1979
Période de création:06/06/1975 - 11/07/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, circulaires et plusieurs arrêts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321726
 

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