S 250/468 Divers, 1962.03.09-1973.12.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/468
Cotes anciennes:92
Titre:Divers
Dates:1962-1973
Période de création:09/03/1962 - 10/12/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CONTRAVENTION DE PECHE, DROIT DE PECHER, GREVE, PECHE, PERMIS
Comporte un tableau de répartition de la législation et un inventaire des permis pour l'année 1973. Le dossier G 6/1 contient plusieurs plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:G 6/1, P 5/1.1
 

Descripteurs

Entrées:  droit de pêche (Matières\D)
  Joux (Suisse, vallée, VD) (Lieux\J)
  Joux (Suisse, lac, VD) (Lieux\J)
  Neuchâtel (Suisse, lac) (Lieux\N)
  [permis de pêche] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  aménagement du territoire (Matières\A)
  contravention (Matières\C)
  grève (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=321469
 

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