SB 124 C 7/8 Renouvellement de la convention, 1976-1979 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 7/8
Cotes anciennes:230.06
Titre:Renouvellement de la convention
Dates:1976-1979
Période de création:1976 - 1979
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport; dossier général; dossiers spéciaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=320595
 

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