SB 124 B 9/34/2 Affaires générales , 1974-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/34/2
Cotes anciennes:202.MS.153
Titre:Affaires générales
Dates:Environ 1974-1992
Période de création:1974 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance; rapports d'inspection; avis d'engagement, avis de départ; procès-verbaux; autorisations.
- Documents informatifs sur l'établissement: statuts, conditions d'admission, prix de pension, statistiques du personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319312
 

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