S 250/172 Divers, 1960.07.29-1975.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/172
Cotes anciennes:83
Titre:Divers
Dates:1960-1975
Période de création:29/07/1960 - 23/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CHASSE, DEGAT DE GIBIER, LOI FEDERALE (CHASSE), RAGE, SANGLIER
Contient un dossier pour la révision de la loi fédérale, ainsi que des statistiques de chasse des autres cantons.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L 1/1.1, S 4/2
 

Descripteurs

Entrées:  gibier - gestion (Matières\G)
  loi - révision (Matières\L)
  rage (Matières\R)
  sanglier (Matières\S)
  [statistiques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=318527
 

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