S 250/92 Divers, 1956.10.26-1963.10.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/92
Cotes anciennes:9
Titre:Divers
Dates:1956-1963
Période de création:26/10/1956 - 16/10/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CHASSEUR, CONTRAVENTION DE CHASSE, DEGAT DE GIBIER, EXAMEN

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:C 8/1, C 10/1.1, D 1/2, R 14/2.7
 

Descripteurs

Entrées:  chasseur (Matières\C)
  contravention (Matières\C)
  gibier - gestion (Matières\G)
  examens (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=318288
 

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