SB 124 G 21/38/9 Comité de direction, 1967.06.01-1989.08.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 21/38/9
Cotes anciennes:625.19.09
Titre:Comité de direction
Dates:1 juin 1967 - 15 août 1989
Période de création:01/06/1967 - 15/08/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocation et correspondance concernant le comité de direction. Présence d'un exemplaire de la loi sur les caisses de pensions du 1er juin 1967.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317323
 

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