SB 124 G 21/38/8 Nomination d'un conseil d'administration, 1970.08.07-1989.06.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 21/38/8
Cotes anciennes:625.19.07
Titre:Nomination d'un conseil d'administration
Dates:7 août 1970 - 26 juin 1989
Période de création:07/08/1970 - 26/06/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organigramme, correspondance, liste des membres, et documentation concernant la représentation des différents organismes dans le conseil d'administration de l'OMSV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317320
 

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