SB 124 D 2/1-3 Correspondance, 1967.12.21-1982.12.10 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 D 2/1-3
Titre:Correspondance
Dates:21.12.1967-10.12.1982
Période de création:21/12/1967 - 10/12/1982
Niveau:Série
Importance matérielle:2 chemises et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans; auparavant, autorisation écrite nécessaire. A l'exception cependant des dossiers soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) et signalés comme tels.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316078
 

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