SB 218/53 2001 à 2400, 1960-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 218/53
Titre:2001 à 2400
Dates:1960-2009
Période de création:1960 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch). Avant l’échéance de ce délai, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=305931
 

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