SB 218/1-78 Feuillets du grand livre, 1960-2009 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 218/1-78
Titre:Feuillets du grand livre
Dates:1960-2009
Période de création:1960 - 2009
Niveau:Série
Importance matérielle:78 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch). Avant l’échéance de ce délai, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  feuillet fédéral (registre foncier) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=305866
 

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