S 207/66 Registre du président, No III, 1898.11.30-1902.11.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 207/66
Titre:Registre du président, No III
Dates:30.11.1898 - 12.11.1902
Période de création:30/11/1898 - 12/11/1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=303051
 

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