S 207/3 Tutelles du district de Lavaux. Une liasse de documents 1800 - 1803 (comptes de tutelles, etc.) est insérée dans le registre, 1799.01.01-1802.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 207/3
Titre:Tutelles du district de Lavaux. Une liasse de documents 1800 - 1803 (comptes de tutelles, etc.) est insérée dans le registre
Dates:1799 - 1802
Période de création:01/01/1799 - 31/12/1802
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302985
 

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