S 98/168 Registre civil, 1808.01.12-1812.07.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 98/168
Titre:Registre civil
Dates:12.01.1808-09.07.1812
Période de création:12/01/1808 - 09/07/1812
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302423
 

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