S 120/450-451 Divers, 1932-1961 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/450-451
Titre:Divers
Dates:1932-1961
Période de création:1932 - 1961
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:S 120/450:
- Recours contre les élections communales de Cully du 11 et 12 novembre 1961: listes de vote compactes, modifiées et sans dénomination; résultats et récapitulatifs (1 boîte).
S 120/451 (1 classeur + 3 enveloppes + 1 plaque d'imprimerie dans 1 boîte):
- Résumés manuscrits des votations cantonales entre 1887 et 1957 et divers documents (1 enveloppe);
- Plaque d'imprimerie: graphique des principales votations fédérales et cantonales de 1920 à 1946 (1 plaque d'imprimerie).
- Recours de droit public concernant un référendum communal à Ollon: pièces fournies par le Conseil d'Etat, 1932 (1 enveloppe);
- Modification partielle de la Constitution vaudoise: code de procédure civile, 1934 (1 enveloppe);
- Coupures de presse concernant la réforme administrative, l'exercice des droits politiques, les votations et les élections, 1946-1948 (1 classeur).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=283701
 

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