S 218/98 Répertoire des dossiers personnels des enfants suivis, 1921-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 218/98
Titre:Répertoire des dossiers personnels des enfants suivis
Dates:1921-1980 (essentiellement 1926-1973) (dates d'ouverture des dossiers)
Période de création:1921 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste de tous les dossiers personnels (des enfants suivis et/ou de leurs parents) versés aux Archives cantonales vaudoises (ACV) par le Service de protection de la jeunesse (SPJ) jusqu'au 5 novembre 2005 (soit les dossiers personnels contenus dans les versements S 41, S 218 et SB 24). Cette liste de 4658 dossiers est donnée en 3 versions : par cote ACV, par numéro de dossier et par nom/prénom.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Classeur; Boîte

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Liste établie de janvier à novembre 2005 par saisie dans un tableau excel des informations figurant sur les dossiers (numéro, nom, prénom, date de naissance, date d'admission).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=280533
 

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