S 52/223 Divers rapports notamment sur les réassurances à gros risques et les réponses d'un professeur de Berne sur la situation fiscale de l'Union, 1963.09.21-1977.01.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/223
Titre:Divers rapports notamment sur les réassurances à gros risques et les réponses d'un professeur de Berne sur la situation fiscale de l'Union
Dates:21 septembre 1963 au 12 janvier 1977
Période de création:21/09/1963 - 12/01/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  réassurance (Matières\R)
  risque financier (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273586
 

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