S 52/187-194 Procès-verbaux, 1963.03.06-1967.12.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/187-194
Titre:Procès-verbaux
Dates:6 mars 1963 au 20 décembre 1967
Période de création:06/03/1963 - 20/12/1967
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comité directeur, assemblées des délégués et conférence des directeurs d'établissements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=272932
 

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