S 52/128 Groupe de travail service de protection de la jeunesse-service de l'enseignement spécialisé, 1976.07.15-1977.03.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/128
Titre:Groupe de travail service de protection de la jeunesse-service de l'enseignement spécialisé
Dates:15 juillet 1976 au 22 mars 1977
Période de création:15/07/1976 - 22/03/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=272484
 

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