S 52/96 Droit, rapports et divers, 1961.11.16-1976.02.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/96
Titre:Droit, rapports et divers
Dates:16 novembre 1961 au 20 février 1976
Période de création:16/11/1961 - 20/02/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Droit (arrêté d'organisation du service, révision d'articles de la constitution fédérale, subvention fédérale aux établissements pour personne âgées), rapports (Henri Schaer sur un voyage aux Etats-Unis d'Amérique, commission de gérontologie, Conseil de l'Europe et congrès de Paris sur la gérontologie) et divers (pièces reçues par le Département de l'Intérieur, contrôle des hôpitaux régionaux, affaire Edmond Chevalley, animation de quartier à Renens, étudiants égyptiens).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  Renens (Suisse, VD) (Lieux\R)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  gérontologie (Matières\G)
  SCHAER (HENRI) (Personnes\S)
  CHEVALLEY (EDMOND) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=272266
 

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