S 52/80 Rapports divers, 1963.02.13-1971.09.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/80
Titre:Rapports divers
Dates:13 février 1963 au 29 septembre 1971
Période de création:13/02/1963 - 29/09/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment la Convention du type A et des documents sur les accidents de compétitions sportives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271929
 

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