S 52/33-34 Procès-verbaux, 1972.03.09-1976.11.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/33-34
Titre:Procès-verbaux
Dates:9 mars 1972 au 4 novembre 1976
Période de création:09/03/1972 - 04/11/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour et comptes-rendus de ces assemblées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271835
 

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