SB 63/1-2 Guerre 1939-1945 : dossiers divers, 1933-1949 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 63/1-2
Titre:Guerre 1939-1945 : dossiers divers
Dates:1933-1949
Période de création:1933 - 1949
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte et 8 dossiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier personnel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  police (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271819
 

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