SB 206/483 Vol. 3. Nos de présentations: 13453-9146, 1874.06.06-1898.04.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/483
Titre:Vol. 3. Nos de présentations: 13453-9146
Dates:1874-1898
Période de création:06/06/1874 - 01/04/1898
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire nominal Gf 335/9.

Zone des notes

Notes:Renumérotation en 1886.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=236589
 

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