SB 206/482 Vol. 2. Nos de présentations: 3622-13414, 1849-1874.05.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/482
Titre:Vol. 2. Nos de présentations: 3622-13414
Dates:1849-1874
Période de création:1849 - 13/05/1874
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire nominal Gf 335/8.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=236588
 

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