SB 206/274 Nos de présentation : 43306-43863, 1955.10.10-1956.10.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/274
Titre:Nos de présentation : 43306-43863
Dates:1955-1956
Période de création:10/10/1955 - 06/10/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234979
 

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