SB 206/260-278 Commune d'Allaman, 1898.04.15-1966 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/260-278
Titre:Commune d'Allaman
Dates:1898-1966
Période de création:15/04/1898 - 1966
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 registres, 7 registres d'onglets et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Allaman (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234937
 

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