SB 206/279-297 Commune de Bursinel, 1898.07.30-1967 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/279-297
Titre:Commune de Bursinel
Dates:1898-1967
Période de création:30/07/1898 - 1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 registres et 6 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Bursinel (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234939
 

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