SB 206/50 Vol. 35. Nos de présentation : 33212-33682, 1938.07.15-1939.05.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/50
Titre:Vol. 35. Nos de présentation : 33212-33682
Dates:1938-1939
Période de création:15/07/1938 - 09/05/1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234532
 

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