SB 205/505 Vol. 2. Nos de présentation : 35649-44895, 1931.01.21-1944.03.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/505
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 35649-44895
Dates:1931-1944
Période de création:21/01/1931 - 29/03/1944
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=224651
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises