SB 205/595 Vol. 2. Nos de présentation : 17099-51601, 1912.02.21-1952.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/595
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 17099-51601
Dates:1912-1952
Période de création:21/02/1912 - 30/06/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=223916
 

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