SB 205/558 Vol. 6. Nos de présentation : 17051-25376, 1912.01.30-1919.07.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/558
Titre:Vol. 6. Nos de présentation : 17051-25376
Dates:1912-1919
Période de création:30/01/1912 - 25/07/1919
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=223914
 

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