SB 205/13 Vol. 13. Nos de présentation : 7106-7616, 1904.04.13-1904.11.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 205/13
Titre:Vol. 13. Nos de présentation : 7106-7616
Dates:1904
Période de création:13/04/1904 - 07/11/1904
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221111
 

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